Lab numerev
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numerev est également un programme de recherche scientifique

Les données scientifiques et le droit

Agnès ROBIN

Résumé : Les données scientifiques sont soumises à plusieurs dispositifs légaux si bien qu’il est impropre de parler de « droit des données ». La présentation juridique des principales règles qui s’appliquent à la circulation des données scientifiques en particulier, permet de comprendre de manière précise ce que recouvrent les expressions open data, ou encore open science. Le croisement entre les différents corps de règles impose alors de concevoir et comprendre l’articulation des règles qu’ils contiennent, mais aussi de présenter et d’analyser les pratiques et usages qui se développent aujourd’hui pour fluidifier cette circulation.

Agnès Robin est Maître de Conférences (HDR) en Droit privé à l’Université de Montpellier. Elle est membre de l’Equipe de recherche Créations Immatérielles. Elle dirige le Master 2 Droit de la propriété intellectuelle et TIC (Faculté de droit de Montpellier). Elle a publié un ouvrage intitulé La copropriété intellectuelle (Prix de thèse de la Fondation Varenne et Grand prix de thèse de la Faculté de Droit de Montpellier) et un ouvrage consacré au droit de l’innovation et de la recherche : Le droit de la recherche et de l’innovation en France. Analyse économique et juridique (Larcier, 2010). Son activité scientifique est orientée selon trois axes : 1° Droit de la propriété intellectuelle ; 2° Droit de la recherche et de l’innovation ; 3° Droit du numérique (droit des TIC, droit de l’internet). Elle a publié de nombreux articles et donné des conférences sur les thèmes relatifs à l’open data, aux cahiers de laboratoire, au plagiat scientifique, à la valorisation de la recherche, au patrimoine scientifique de l’Etat, à l’open science, à l’université numérique, etc. Elle participe à des projets de recherche collective en lien avec ces thématiques (ex. Institut de convergences #DigitAg) et pilote le projet interdisciplinaire CommonData sous l’égide de la MSH Sud, Agropolis Fondation, LabEx Numev, Université de Montpellier, CNRS.

Programme - équipe
Une équipe plurielle

L'équipe numerev est composée d'ingérieurs d'étude, de développeurs informatique, de professionnels de l'information scientifique et technique, d'enseignants-chercheurs de différentes disciplines, tous à la recherche et à l'écoute des pratiques, besoins et attentes des acteurs de la sphère scientifique et réunis par cette envie de co-construire un dispositif socio-numérique contribuant à la bibliodiversité française dans une optique de science ouverte.

Le programme de recherche

Né de l'association entre Lise Verlaet (LERASS-Céric) et la MSH-Sud, NumeRev est un projet de portail interdisciplinaire de ressources scientifiques numériques qui se donne notamment pour mission d'être un incubateur scientifique et un vecteur privilégié de science ouverte (open science ou open research).

La concomitance des Humanités Numériques et du Libre Accès a globalement bouleversé le secteur de l’édition scientifique. En France, cela a favorisé l’émergence de plateformes telles que HAL, OpenEdition, Cairn.info, d’infrastructures comme Huma-Num, lesquelles forment des dispositifs informationnels incontournables pour les chercheurs en Sciences Humaines et Sociales. 

Dans les faits, cela s’est également traduit par l’essor d’une offre polymorphe, tant du point de vue des porteurs de projets (secteur public, privé ou coopération), que de celui des politiques éditoriales (portail de ressources, archives ouvertes, préprint, etc.), que de celui des politiques de diffusion (accès gratuit, subventionné, commercial ou hybride).

Le projet NumeRev entend s'inscrire dans cette dynamique, tout en proposant un cadre afin de la discuter, de la compléter là où des apories sont constatées, et de l’approfondir là où les outils actuels du numérique offrent de nouveaux horizons.

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